L'homologation des véhicules : guide complet sur le processus et les règlements

Découvrez le processus d'homologation des véhicules en UE, incluant les règlements Euro 7, sécurité et certificats. Tout savoir sur la conformité légale et technique.

L'homologation est un terme peu connu en dehors des cercles d'ingénierie et de réglementation, mais c'est elle qui détermine si un nouveau véhicule pourra être commercialisé. Il s'agit d'une procédure obligatoire sans laquelle la production ne peut tout simplement pas démarrer. L'étape finale consiste en l'obtention d'un certificat de réception par type, une confirmation officielle que le véhicule respecte toutes les exigences législatives applicables.

Au sein de l'Union européenne, ce cadre est régi par le Règlement (UE) 2018/858, applicable depuis le 1er septembre 2020 et remplaçant la Directive 2007/46/CE. Ce règlement établit le système de réception par type de véhicules entiers, qui permet à un véhicule homologué dans un État membre d'être commercialisé dans toute l'Union.

Le chemin vers ce certificat commence cependant bien plus tôt. Le processus suit une structure pyramidale. Les composants individuels, comme les vitrages, les ceintures de sécurité, les phares et les pneus, doivent d'abord recevoir l'approbation de leurs fournisseurs respectifs. Ce n'est qu'ensuite que le constructeur automobile peut procéder à la vérification au niveau du système. Les essais sont menés en coopération avec des services techniques désignés, autorisés par les autorités nationales d'homologation. En Allemagne, par exemple, l'autorité fédérale des transports (KBA) supervise ces désignations, avec des organismes comme le TÜV SÜD agissant en tant que services techniques.

Le paysage réglementaire est vaste. Pour les véhicules à moteur à combustion, le Règlement (CE) n° 715/2007 (Euro 5/6) et le Règlement d'exécution (UE) 2017/1151 définissent les limites d'émissions et les procédures d'essai, incluant des éléments du WLTP. En 2024, l'UE a adopté le Règlement (UE) 2024/1257, communément appelé Euro 7, introduisant des normes d'émission actualisées et des exigences de durabilité des batteries.

Les exigences de sécurité sont traitées séparément par le Règlement (UE) 2019/2144, connu sous le nom de Règlement général sur la sécurité. Ce cadre fixe des normes obligatoires pour les systèmes de sécurité active et passive et inclut des dispositions couvrant des technologies comme l'enregistreur de données d'événement.

Les essais de choc sont effectués conformément aux règlements de la CEE-ONU. Les exigences d'impact frontal sont définies par le Règlement ONU n° 94, l'impact latéral par le Règlement n° 95, et la protection des piétons par le Règlement n° 127. Ces textes légaux détaillent les procédures d'essai et les critères de performance.

Les véhicules électriques sont soumis à des règles supplémentaires. Le Règlement ONU n° 100 (Rev.3) établit les exigences de sécurité pour les groupes motopropulseurs électriques et les systèmes de stockage d'énergie électrique rechargeable, abordant la robustesse des batteries et la protection contre les risques électriques.

Une fois l'homologation accordée, chaque véhicule individuel est accompagné d'un certificat de conformité. Ce document contient des données techniques clés, comme le numéro d'identification du véhicule, les valeurs d'émission, les spécifications des pneus et d'autres informations nécessaires à la première immatriculation.

Le travail ne s'arrête pas avec le début de la production. La législation européenne prévoit des mécanismes pour étendre ou mettre à jour la réception par type lorsque des modifications techniques sont introduites. Si ces modifications affectent des paramètres liés à la conformité, la documentation et les essais pertinents doivent être mis à jour en conséquence.

Il est également utile de noter que le modèle européen diffère des autres marchés. Aux États-Unis, les constructeurs opèrent sous un système d'autocertification concernant les normes fédérales de sécurité des véhicules automobiles, tandis que les autorités assurent la surveillance et l'application. L'Australie applique ses propres Règles australiennes de conception, qui définissent les exigences nationales en matière de sécurité et d'émissions.

L'homologation est donc bien plus qu'une simple formalité administrative. Il s'agit d'un système à plusieurs niveaux combinant validation technique, conformité légale et évaluation indépendante, un cadre qui continue d'évoluer à mesure que les attentes environnementales et de sécurité se renforcent.